Hotel
Rooms
Seminars & Show Room
Breakfasts
Services
Photos
Rates
Special offers
Reservations
Hotel Location
Visit Metz
Events in Metz
Links


 
Français | Deutsch |Metz Hotels - Groups - Gifts - Weather

MENTIONS LEGALES

Pour votre confort et à votre service 24H sur 24H

La consultation du site internet www.hotelmetropole-metz.com suppose l'acceptation sans réserve des conditions d'utilisation ci-dessous.

Editeur du site :

Hôtel Métropole
5 Place du Général de Gaulle
57000 Metz
Tél. : +33 (0)3 87 66 26 22
Fax : +33 (0)3 87 66 29 91

metropolemetz@yahoo.fr
SAS Hôtel Métropole au capital de 37 000€
RCS : 443 697 990 00010 à Metz
Numéro TVA FR 90443 697 990 00010 Siret 443 697 990 00010

Le site www.hotelmetropole-metz.com est hébergé par la société:
Ealys
1, Centre d'affaire La Tannerie
57070 Saint Julien lès Metz

Tél : +33 (0)3 87 37 53 97 • Fax : +33 (0)3 87 37 53 98

1 - Informations :
Les informations publiées, y compris dans leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site internet www.hotelmetropole-metz.com sont non contractuelles.
Ces informations ne constituent en aucun cas une assertion, une garantie ou un quelconque engagement de la part de www.hotelmetropole-metz.com à l'égard de tout produit ou service :
www.hotelmetropole-metz.com décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque.
www.hotelmetropole-metz.com a fait tous ses efforts pour s'assurer que les informations accessibles par l'intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient complètes et à jour.
www.hotelmetropole-metz.com n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web. En aucun cas, www.hotelmetropole-metz.com ne peut être tenu pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la nature, découlant de l'utilisation de son site web.
La mise en place de liens hypertextes en direction d'autres sites ou de ressources disponibles sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de www.hotelmetropole-metz.com ni celle de son hébergeur à raison des contenus proposés par les sites désignés.
L'hotel Métrople décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site web de www.hotelmetropole-metz.com
hotel-metz.com décline toutes responsabilités quant à la pertinence des informations fournies et à l'utilisation qu'un internaute est susceptible d'en faire.

2 - Modifications :
www.hotelmetropole-metz.com se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les contenus de son site internet, quelle que soit leur nature.

3 - Formulaire de contact et réservation :
Les informations recueillies auprès des internautes par le biais d'un formulaire de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n'entraîne aucune conséquence particulière. Dans certains cas néanmoins, vos indications doivent être suffisantes pour nous permettre de vous répondre et/ou traiter vos demandes.
Les conditions générales de ventes et d'annulation liées à la réservation en ligne ou demande de réservation sont indiquées précisément dans les formulaires. L'internaute peut demander une copie des conditions générales de ventes. Les taxes de séjours si il y en a, seront précisées sur la facture de l'établissement, elles ne sont pas comprises dans les montants indiqués lors de la réservation. La fixation de ces taxes est indépendante de la volonté de www.hotelmetropole-metz.com.

4 - Droits de propriété intellectuelle et industrielle :
Le site internet www.hotelmetropole-metz.com et leurs droits d'auteur sont protégés tels que prévus au livre I, titres I et II du code de la propriété intellectuelle en sa partie législative.
En conséquence, toute utilisation des produits y compris tout ou partie d'un site internet hotel-metz.com ne peut être faite que moyennant une autorisation écrite.
Selon les règles du droit commun, Julia.com ou www.hotelmetropole-metz.com pourront mettre en jeu la responsabilité contractuelle de ses visiteurs ou engager toute action en concurrence déloyale ou parasitaire contre les auteurs de manquements aux dispositions considérées.
L'internaute ne peut communiquer un des produits y compris tout ou partie du site internet www.hotelmetropole-metz.com à des tiers même s'ils lui sont juridiquement distincts, contre paiement ou gratuitement, soit directement par communication des données d'origine, soit indirectement sous forme combinée desdits données.
L'internaute ne peut modifier, reproduire, adapter tout produit y compris tout ou partie d'un site internet www.hotelmetropole-metz.com et les données qu'ils contiennent (y compris photos). L'internaute ne peut copier par quelque moyen que ce soit, télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé, et ce sous une forme quelconque toute donnée disponibles ou hébergées sur le site www.hotelmetropole-metz.com .
L'appropriation abusive des droits de diffusion sera sanctionnée par les dispositions réglementaires et législatives relatives au droit d'auteur et aux droits de producteurs prévus par le code de la propriété intellectuelle.

5 - Contrefaçon :
Toute reproduction, représentation ou utilisation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de l'Hôtel Métropole est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

copyright - metz-hotels.com